Mentions légales

 
Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’École Française de Sophrologie de Montpellier l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Ecole Française de Sophrologie de Montpellier – Siret : 84500365600012 - Code NAF : 8559A.

Organisme de formation professionnelle continue enregistré sous le numéro : 76341013034, ce numéro ne vaut pas agrément de l’État.

5, rue Castilhon - 34000 Montpellier - Téléphone : 04 67 52 53 00.

Responsables publication : Madame Léa PETIT, Madame Hélène FAUCON-MARTIN.

Crédits photographies : Fotolia - Shutterstock - Richard Esposito - Norbert Cassini.

Hébergeur : WIX - www.wix.com

Réalisation : Norbert CASSINI.

 

Description des services fournis

Le site de l’École Française de Sophrologie de Montpellier a pour objet de fournir une information concernant l'école et les formations proposées. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de l’École Française de Sophrologie de Montpellier ne sont pas exhaustifs, ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Liens hypertextes

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Droit applicable et attribution de juridiction

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de l’École Française de Sophrologie de Montpellier est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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Nous prenons au sérieux le respect de votre vie privée et nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données personnelles.
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